Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS PALATINES
COUTIERE Philippe

Numéro de dépôt :
1249977
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
ALES
LES MAISONS PALATINES de COUTIERE Philippe

Présentation de la marque LES MAISONS PALATINES

Déposée le 15 juin 1977 par COUTIERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LES MAISONS PALATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTIERE Philippe domicilié(e) 4, rue du Bourg St Jean, 41000 BLOIS. - France.

La marque LES MAISONS PALATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES MAISONS PALATINES est expirée depuis le 15 juin 1987.

COUTIERE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : "ARMA +" , UNE MAISON MARYLIS , "FORME ET TONUS" , I.D. PUB , VISEZ LE COEUR DE CIBLE !


COUTIERE Philippe - 4, rue du Bourg St Jean, 41000 BLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Maisons individuelles.